Conseil Municipal du 05 octobre 2009



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2009-229APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-230CONTRAT EDUCATIF LOCAL : DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2009-231CREATION D'UN CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CLSPD). - Délibération - (sans annexe)
2009-232ASSOCIATION « AIDE A DOMICILE DE VILLEFRANCHE ET SES ENVIRONS » : SUBVENTION COMPLEMENTAIRE. - Délibération - (sans annexe)
2009-233CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « LES BEAUJOLAIS RUNNERS ». - Délibération - (sans annexe)
2009-234UNION BOULISTE CALADOISE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BOULES. - Délibération - (sans annexe)
2009-235CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES - TARIF SOIREE FIN DE MANDAT. - Délibération - (sans annexe)
2009-236AMENAGEMENTS DU PARVIS ET DES ABORDS DU POLE D'ECHANGES : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT POUR LE CHOIX DE LA MAITRISE D'OEUVRE. - Délibération - (sans annexe)
2009-237MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI : TARIF DE VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION « VOYAGES EN PAYSAGES, PAR MONTS ET VALLEES, LACS ET FORETS. 1830 - 1910. - Délibération - (sans annexe)
2009-238MAISON DU PATRIMOINE : TARIF DE VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION « LUCIEN ANCEL : L'OEIL D'UN PEINTRE SUR SON PATRIMOINE ». - Délibération - (sans annexe)
2009-239REVISION DES TARIFS DE LA MEDIATHEQUE PIERRE MENDES FRANCE AU 1ER JANVIER 2010. - Délibération - (sans annexe)
2009-240MISE A DISPOSITION DE BADGE EN REMPLACEMENT DE LA CLE POUR ACCEDER AU PARKING SITUE 55 RUE DECHAVANNE - FIXATION DU MONTANT DE LA CAUTION. - Délibération - (sans annexe)
2009-241REVISION ANNUELLE DES LOYERS DE LOGEMENTS ET GARAGES COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)
2009-242AUGMENTATION DES TARIFS DES SALLES COMMUNALES A COMPTER DU JANVIER 2010. - Délibération - (sans annexe)
2009-243BUDGET 2009: ENGAGEMENTS D'INVESTISSEMENTS COMPLEMENTAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2009-244COMMISSION LOCALE D' EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - ATTRIBUTION DE COMPENSATION - REVISION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-245DECISION MODIFICATIVE N° 5 DE 2009 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-246ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES - EXERCICE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-247CREATION D'UN POSTE D'ARCHIVISTE A LA MAISON DU PATRIMOINE. - Délibération - (sans annexe)
2009-248INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC LA PHARMACIE GENOUX REPRESENTEE PAR M. GENOUX PATRICE. - Délibération - (sans annexe)
2009-249INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC LA SOCIETE OPTIQUE GENOUX SA. REPRESENTEE PAR SA PRESIDENTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, MME GENOUX, CLAUDE NEE GILLES. - Délibération - (sans annexe)
2009-250INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. DUMAS CLAUDE. - Délibération - (sans annexe)
2009-251INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : GARAGES 81 BD LOUIS BLANC - BAUX DE DROIT COMMUN AVEC M. RICHARD DANIEL. - Délibération - (sans annexe)
2009-252INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : COMMERCE 10. PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE - BAIL COMMERCIAL AVEC LA SOCIETE LUXOR REPRESENTEE PAR SA GERANTE MME MATHIEU SYLVIE. - Délibération - (sans annexe)
2009-253INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : LOCAL 428 RUE DE BELLEROCHE : AVENANT N° 4 AU BAIL COMMERCIAL DU 25 AVRIL 2007 AVEC M. BAKAR ISA. - Délibération - (sans annexe)